DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une œuvre dont L’Eclipse / La Cave aux Poètes est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Cave aux Poètes toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
DONNÉES PERSONNELLES
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.